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Nos conditions générales de vente

1. Conditions générales
2. Modes de prise de commande
3. Informations sur les livres
4. Prix
5. Modalités de paiement
6. Expédition et disponibilité des livres
7. Modalités de livraison
8. Problèmes de livraison du fait du transporteur
9. Retours et erreurs de livraison
10. Clause de rétractation
11. Attribution de juridiction
12. Informatique et Libertés
13. Exclusions de responsabilité
14. Acceptation du client
15. Frais d'expéditions

1. Conditions générales

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Alzabane éditions au capital de 10 000 euros dont le siège social est situé au 46 bis, rue des Vignes, 92140 à Clamart, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro de SIRET 497 583 344 000 13, ci-après dénommée Alzabane éditions et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.alzabane-editions.com, dénommée ci-après " l'acheteur ".

1-a Les ventes effectuées par le site www.alzabane-editions.com sont soumises aux conditions générales suivantes auxquelles l'acheteur déclare adhérer sans restrictions ni réserves dès qu'il adresse à www.alzabane-editions.com un bon de commande complet accompagné du paiement.
1-b Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison.
1-c L'acheteur peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente en cliquant sur le site sur le lien "conditions générales de vente". Ainsi, toute commande de livre passée par un acheteur auprès de www.alzabane-editions.com impliquera l'accord définitif et irrévocable du client sur l'ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.

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2. Modes de prise de commande

2-a L'acheteur peut passer commande auprès de www.alzabane-editions.com soit :
- directement sur le site web en remplissant un bon de commande. Le paiement peut alors se faire soit en ligne par carte bancaire (transaction sécurisée via la plateforme Athos),
- soit par chèque adressé par courrier, à établir à l'ordre d'Alzabane éditions, et accompagné d'une copie du bon de commande rempli en ligne. Les chèques sont à envoyer à l'adresse suivante : Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart.
- soit par téléphone, au 01 46 48 72 21. Les chèques sont à envoyer par courrier à l'adresse suivante : Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart. Ils sont accompagnés d'une lettre mentionnant la nature et la quantité des livres achetés. Les commandes sont alors prises en compte à réception du chèque uniquement. Si l'acheteur dispose d'une adresse e-mail, un e-mail lui sera automatiquement envoyé pour accuser réception du chèque de paiement.
2-b Les commandes passées à travers l'une des deux démarches présentées ci-dessus engagent l'acheteur de manière irrévocable.
2-c Toute commande passée en ligne via www.alzabane-editions.com sera confirmée à l'acheteur par Alzabane editions avec l'envoi par e-mail d'une validation de commande dans les heures qui suivent.
2-d Alzabane éditions conseille aux clients qui commandent directement sur www.alzabane-editions.com de stocker ou d'imprimer une copie du bon de commande jusqu'à réception de l'e-mail de validation de commande adressé par Alzabane éditions.

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3. Informations sur les livres

3-a Alzabane éditions présente sur son site web les livres à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter la Loi 49 956 du 16 juillet sur les publications destinées à la jeunesse ainsi que l'article L 111-1du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour l'acheteur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
3-b Les photographies et graphismes associés aux livres présentés par www.alzabane-editions.com n'ont aucun engagement contractuel de respect de la réalité du produit. Ils ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité d'Alzabane éditions, la présentation des livres changeant souvent à chaque nouvelle édition, l'acheteur doit prendre contact par email s'il veut être sûr que le livre vendu correspond exatement à la photo présentée : contact@alzabane-editions.com
3-c www.alzabane-editions.com décrit les livres en vente avec la plus grande exactitude. Cependant, si un acheteur souhaite une année d'édition précise, il doit s'assurer par email de sa disponibilité avant d'en passer commande.
3-d Les offres présentées par www.alzabane-editions.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
3-e Le choix et l'achat d'un livre sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur.
3-f La date de sortie officielle est affichée sur la fiche produit sur le site.

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4. Prix

4-a Les prix de vente des livres sont exprimés en euros toutes taxes comprises (€ TTC).Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.
4-b Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés en supplément du prix de vente des livres. Ils sont indiqués en bas de page.
4-c Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
4-d En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.
4-e Les produits demeurent la propriété d'Alzabane éditions jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit
4-f L'acheteur sera toujours informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à la dite commande, et le paiement sera demandé à l'acheteur pour le montant total de l'achat, intégrant les prix des livres commandés plus les frais de livraison. Ainsi, la confirmation d'accord de paiement de la commande par l'acheteur implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents. Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif.
Les frais de livraison indiqués sur le site sont mentionnés pour des envois en France métropolitaine et Outre mer, Union européenne. Pour toute autre destination, nos tarifs sont indiqués en bas de page . Nous vous conseillons néanmoins de prendre contact avant toute commande par téléphone au 01 46 48 72 21, ou par courrier au 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart, ou par mail : contact@alzabane-editions.com

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5. Modalités de paiement

5-a Les achats effectués sur www.alzabane-editions.com sont payables par chèque ou par carte bancaire, quel que soit leur montant. Les chèques sont à établir à l'ordre d'Alzabane éditions et à envoyer à l'adresse suivante : Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart. Les commandes sont alors prises en compte à réception du chèque uniquement. Un mail est automatiquement envoyé pour accuser réception du chèque de paiement.
5-b Dans le cas de paiement par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL).
5-c Tous les achats effectués sur www.alzabane-editions.com ne sont payables qu'à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un acheteur si celui ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente TTC du livre ainsi que les frais de livraison afférents.
5-d Alzabane éditions se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
Alzabane éditions se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
5-e Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de l'expédition de la commande (seuls les produits livrés sont facturés).
5-f Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du chèque (seuls les produits livrés sont facturés; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente (30) jours.
5-g Attention, si le paiement est effectué par virement bancaire, en cas de remboursement, vous recevrez un chèque de remboursement français en euros.

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6. Expédition et disponibilité des livres

6-a Alzabane éditions s'engage à expédier tout livre dans un délai de 8 jours ouvrés à condition que ce livre soit en stock ou annoncé comme disponible au moment du traitement de la commande.
6-b Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.
6-c En cas de retard de livraison, le client est informé par mail du changement de disponibilité et peut, s'il le souhaite, annuler sa commande sans pénalité. En ce cas, toute annulation de commande devra faire l'objet d'un e-mail à contact@alzabane-editions.com ou d'un courrier à Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart.
6-d Alzabane éditions ne pourrait en aucun cas être tenue responsable des conséquences d'un retard de livraison pour le client, quelle qu'en soit leur nature.

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7. Modalités de livraison

7-a Les livres achetés sur www.alzabane-editions.com peuvent être livrés en France Métropolitaine et d'Outre mer, Union européenne et Canada. Pour les autres destinations, prendre contact avant toute commande par téléphone au 01 46 48 72 21, courrier au 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart, ou mail : contact@alzabane-editions.com prendre contact avant commande.
7-b Les frais et délais de livraison sont calculés en fonction du nombre et de la nature des articles commandé(s) ainsi que de l'adresse de livraison (la vôtre ou celle du destinataire de votre choix).
7-c La livraison est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'acheteur.
7-d Le client a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison.
7-e Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.

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8. Problèmes de livraison du fait du transporteur

8-a Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, livre endommagé…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de " réserves manuscrites ", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.
Le client devra transmettre copie de ce courrier par email à contact@alzabane-editions.com ou par simple courrier à Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart.
Les coordonnées du transporteur figureront sur le bon de livraison.

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9. Retours et erreurs de livraison

9-a Le client devra formuler auprès d'Alzabane éditions dans un délai de 7 jours ouvrés suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des livres en nature par rapport aux indications figurant sur le bon de livraison. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
9-b La formulation de cette réclamation auprès d'Alzabane éditions sera effectuée sous forme de courrier électronique, à contact@alzabane-editions.com en mentionnant notamment les coordonnées de l'acheteur, la date de livraison, le numéro de bordereau de livraison, les livres concernés, les références des livres figurant sur le bon de livraison et sur la facture, l'objet précis de la réclamation (produit défectueux, erreur de produit, produit manquant…), et les éventuels produits livrés par erreur (référence et quantité).
9-c Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Alzabane éditions de toute responsabilité vis à vis de l'acheteur.
9-d A réception de la réclamation, Alzabane éditions attribuera un numéro d'échange du ou des livre(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail ou par téléphone à l'acheteur. L'échange d'un livre ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au client d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
9-e En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Alzabane-éditions dans son ensemble, en objet recommandé, à l'adresse suivante : Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart.
9-f L'article à rembourser est alors remboursé à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix du ou des articles achetés lui sera remboursé.

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10. Clause de rétractation

10-a Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur bénéficie d'un délai de sept (7) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Les livres vendus sur www.alzabane-editions.com peuvent être remboursés à la condition que le client retourne le produit dans son ensemble, en parfait état de revente, dans un délai de 7 jours suivant la réception du livre.
10-b Tout client souhaitant retourner un livre doit le signaler au préalable et dans les 7 jours suivant la date de livraison(*) à Alzabane éditions en envoyant un courrier :
sous forme de courrier électronique à contact@alzabane-editions.com et en précisant "RETRACTATION" dans le titre du message, ou sous forme d'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception à Alzabane éditions, 46 bis, rue des Vignes, 92140 Clamart.
A réception de ce courrier, Alzabane éditions attribuera un numéro de retour pour le livre et le transmettra par e-mail ou par téléphone au client, accompagné de l'adresse où le client devra renvoyer le livre. Ce numéro de retour permettra le retour du livre par l'acheteur.
Toute demande de remboursement parvenant à Alzabane éditions au delà du délai légal de 7 jours après la livraison (cachet de la poste, récépissé de fax ou d'e-mail faisant foi) sera rejetée et ne pourra donc faire l'objet d'aucun remboursement, même partiel.
(*) On entend par date de livraison le jour de la première présentation du livre par le transporteur à l'adresse de livraison.
10-d Les frais de retour des livres dans le cadre de la clause de rétractation (Objet Recommandé exclusivement) sont à la charge de l'acheteur.
10-e A réception du livre, Alzabane éditions adressera par e-mail, par fax ou par courrier, une confirmation de réception du livre à l'acheteur. Cette confirmation indiquera clairement :
si le livre a bien été réceptionné et s'il remplit les conditions requises pour obtenir remboursement (livre complet, emballé et en état de revente).
Ou
si le livre a subit des dommages, s'il est incomplet, ou si l'emballage a été dégradé.
Alzabane éditions indiquera si elle accepte ce retour (en cas de refus, le livre sera retourné au client), et si elle accepte le retour, le montant des frais de reconditionnement du livre pour le rendre apte à la revente. Alzabane éditions indiquera donc dans ce cas que le remboursement ne pourra être que partiel, et communiquera au client le montant à rembourser correspondant au prix de vente payé par le client moins les frais de reconditionnement.
10-f Le remboursement ne pourra être effectué que par chèque ou recrédit bancaire, dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du livre au client.

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11. Attribution de juridiction

Les conditions générales de vente présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales de vente sera soumise au seul Tribunal de Commerce de Nanterre.

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12. Informatique et Libertés

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout client de www.alzabane-editions.com dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données enregistrées par www.alzabane-editions.com en s'adressant à contact@alzabane-editions.com .

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13. Exclusions de responsabilité

13-a Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. Alzabane éditions décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).
13-b La responsabilité d'Alzabane éditions n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure, d'inondation, d'incendie etc.

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14. Acceptation du client

14-a En cliquant sur le bouton "Paiement", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
14-b Les données enregistrées par www.alzabane-editions.com constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.
Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.

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